Hébergeur

Ouvaton Coop. SA – 16 bis rue d’Odessa – Boîte 37 – 75014 Paris France
Courriel : contact @ ouvaton.coop
Tél. : +33 7 69 74 07 96

Informations légales

Besançon Curling Club
12/14 rue Trépillot
25000 Besançon
Tél. : 0950297849

Responsable de publication : Wilfrid Coulot

Données statistiques

Comme la loi l’impose, l’hébergeur conserve les données de connexions aux sites hébergés (pendant 12 mois).
L’hébergeur s’engage à ne jamais céder ces logs de connexion à des tiers, ni à faire aucun usage commercial de ces données même anonymisées.
Sur la base des logs de connexion, un outil gestionnaire des statistiques mesure le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur les sites. Ces informations, qui ne sont pas nominatives, sont accessibles aux seuls propriétaires des sites.

Cookies

Aucun cookie tiers n’est utilisé sur ce site.

Protection et traitement de données à caractère personnel

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune cession, exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Ainsi que le prévoit le Règlement Général sur la Protection des Données, vous pouvez demander la communication des données au délégué à la protection des données vous concernant détenues par le club via le formulaire de  contact

Vous disposez du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) – 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 –Tél. : +33 1 53 73 22 22)

Liens vers le site

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu du présent site est autorisée depuis un autre site.
Pour d’autres utilisations, adressez un courrier électronique par l’intermédiaire de la page de contact du site.

Propriété intellectuelle

Les informations contenues dans ce site internet sont protégées par la loi française n°98-536 du 1er juillet 1998. La distribution, la modification ou la reproduction partielle ou en totalité de ce site sont interdites sans accord préalable écrit. L’utilisateur s’engage à n’utiliser les informations proposées sur ce site que pour ses seuls besoins et s’interdit d’en faire commerce auprès de tiers.

Mentions légales établies conformément à la loi française n°2004-575